Des faits marquants ont jalonné ce mouvement depuis les années 1990 jusqu’à l’année 2018.
En 1991, Paul Ginsparg, physicien à Los Alamos, met en place la première archive. Elle deviendra arXiv.org.
L‘Open Archives Initiative (OAI) est lancé pour promouvoir un standard d’interopérabilité entre les centres d’archives. L’objectif : faciliter la recherche d’une archive virtuelle où qu’elle se trouve.
Création de Creative Commons, organisation à but non lucratif. Elle a pour objectif de faciliter le partage de contenus. Placer ses contenus sous licence Creative Commons permet d’autoriser le public à partager et/ou à utiliser les publications. On peut céder tous (all rights reserved) ou alors seulement partiellement (some rights reserved) ses droits.
Lancement de la plate-forme Hyper Articles en Ligne (HAL) développé par le Centre pour la Communication Scientifique Directe (CCSD) pour le CNRS. Elle accueille les articles scientifiques émanant d’établissements français. Les données sont en accès libre, mais leur utilisation est parfois protégée. Des accords ont depuis été passés avec ArXiv (voir le paragraphe « Début des années 90 ») et avec la plupart des autres grands réservoirs d’archives ouvertes.
Le 14 février, 16 scientifiques lancent l’Initiative de Budapest pour l’Accès Ouvert (Budapest Open Access Initiative – BOAI). Les signataires réclament l’accès libre aux publications. Pour y parvenir, ils proposent deux initiatives : l’auto-archivage – les archives électroniques ouvertes dans lesquelles les chercheurs peuvent déposer leurs travaux et le développement de revues alternatives qui n’invoqueront plus le droit d’auteur pour limiter l’accès à ces publications. Celles-ci ne factureront pas l’abonnement et chercheront d’autres sources de financement alternatives.
La Déclaration de Berlin élargit le concept de l’accès libre à l’ensemble de la production scientifique.
La Commission européenne, dans l’article 29 du modèle de convention de subvention du programme Horizon 2020, fait obligation générale de diffuser les résultats de recherche pour tout bénéficiaire de financement. Celui-ci doit assurer un accès libre et gratuit à toutes les publications scientifiques évaluées par les pairs - manuscrit final ou version éditeur - et à leurs métadonnées, en les déposant immédiatement dans une archive ouverte.
Dans la déclaration finale le G8 Science (17-18 juin 2013 à Londres) qui réunit les ministres chargés de la recherche, de la science, de la technologie et de l’innovation (Allemagne, Canada, États-Unis, France, Italie, Japon, Royaume-Uni et Russie) et la Commissaire européenne à la recherche, l’innovation et la science reconnait les avantages d’un accès immédiat et sans restriction aux résultats des recherches financées par des fonds publics et la nécessité de les conserver de manière pérenne.
Dans un communiqué, la Commission européenne élargit le principe d’accès ouvert aux données de la recherche et à l’intégrité scientifique, ce principe étant déjà appliqué aux publications depuis 2013.
À partir de 2017, le libre accès aux données devient une obligation pour tous les nouveaux projets financés dans le cadre d’Horizon 2020.
En France, la loi pour une République numérique, promulguée en octobre 2016, inscrit le droit pour les auteurs de mettre à disposition gratuitement la version finale de leur manuscrit acceptée pour publication et la libre réutilisation des données scientifiques qu’ils produisent, dès lors que l’activité de recherche est financée au moins pour moitié par des dotations de l’Etat, des collectivités territoriales, des établissements publics, des subventions d’agences de financement nationales ou par des fonds de l’Union européenne (article 30).
En juillet 2018, la France lance le Plan national pour la science ouverte qui définit trois axes : le premier consiste à généraliser l’ouverture des publications, le deuxième porte sur l’ouverture des données de la recherche et le dernier vise à inscrire la France dans une dynamique durable, européenne et internationale.